MENTIONS LÉGALES :

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  1. INFORMATIONS LÉGALES Le site Bijoux Éternels est édité par :

Personne Physique, Ecom Paul dirigée par M.Santais Paul, Yves-Marie, Laurent enregistrée au RCS sous le numéro 1 579 630, dont le siège social est situé 28 route de l'anse vata,98800 Trianon, Nouvelle-Calédonie.

Téléphone : +687 98.76.56

Adresse e-mail : sav@bijouxeternels.com

ci après " l'Éditeur "

Le Directeur de publication est : Monsieur Santais Paul, Yves-Marie, Laurent. Adresse e-mail de contact : sav@bijouxeternels.com

ci après " le Directeur de publication "

Le site Bijoux Éternels est hébergé par :

Shopify Inc.

dont le siège est situé à l'adresse suivante : 150 Elgin Street, Suite 800 Ottawa, ON K2P 1L4 Canada

Téléphone : +1-888-746-7439

Adresse e-mail : support@shopify.com.

ci-après " l'Hébergeur "

Sont considérés comme utilisateurs tous les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site Bijoux Éternels.

ci-après les " Utilisateurs "

  1. PRÉSENTATION ET PRINCIPE Le site https://bijouxeterenels.com regroupe un ensemble de services, dans l'état, mis à la disposition des utilisateurs. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu'envers le webmaster du site https://bijouxeterenels.com Le site est mis à jour régulièrement et s’efforce de fournir des informations les plus précises possible (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait garantir l'exactitude, la complétude et l'actualité des informations diffusées sur son site, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d'évoluer) sous sa responsabilité exclusive.

  2. ACCESSIBILITÉ Le site est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.

  3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE Mr Santais Paul, Yves-Marie, Laurent est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, tant sur la structure que sur les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…

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  1. LIENS HYPERTEXTES ET COOKIES Le site https://bijouxeterenels.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites (partenaires, informations …) mis en place avec l’autorisation de la personne physique propriétaire du site. Cependant, https://bijouxeterenels.com/ n’a pas la possibilité de vérifier l'ensemble du contenu des sites ainsi visités et décline donc toute responsabilité de ce fait quant aux risques éventuels de contenus illicites.

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  1. Protection des biens et des personnes - gestion des données personnelles En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

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